• Lexique de l'assurance

Carence (délai de)

Une carence ou un délai de carence est une période durant laquelle l’assuré ne peut pas encore bénéficier de certaines des garanties d’assurance comprises dans son contrat. Cette carence commence à courir à partir de la date de prise d’effet de son contrat, et sa durée est variable en fonction des contrats et des garanties (d’un à plusieurs mois).

Pendant la période de carence, les garanties concernées ne sont donc pas encore « acquises » à l’assuré, alors même qu’il paye les primes d’assurance prévues. En cas de sinistre survenant avant l’issue de cette période, la garantie concernée ne sera pas mise en jeu et l’assuré ne sera pas indemnisé.

Des délais de carence peuvent être imposés par exemple par certains contrats de mutuelle santé ou certains contrats d’assurance emprunteur. Ils doivent, dans tous les cas, être précisément définis dans les conditions générales ou particulières du contrat.

Attention à ne pas confondre délai de carence et délai de franchise. À la différence du délai de carence qui court à partir de la date d’effet du contrat et ne s’applique qu’une seule fois, le délai de franchise s’applique à chacun des sinistres couverts par la garantie concernée : la prise en charge de l’assurance débute alors seulement à l’issue d’une période courant à partir de la date de déclaration du sinistre.