Une franchise est un montant restant à la charge d’un assuré, qui vient en déduction de l’indemnisation versée par l’assureur en cas de sinistre garanti.
De nombreux contrats d’assurance prévoient une franchise, souvent différente en fonction des garanties, qui peut relever de deux catégories :
les franchises dites « simples » : elles sont dues par l’assuré uniquement si le montant total des dommages à indemniser est inférieur au montant de la franchise prévu. Le cas échéant, l’assureur ne verse alors aucune indemnisation. Si le montant des dommages à indemniser est supérieur au montant de la franchise, cette dernière n’est alors pas due par l’assuré ;
les franchises dites « absolues » : elles sont dues par l’assuré quel que soit le montant des dommages à indemniser, et déduites de l’indemnisation versée par l’assureur.
Une franchise peut s’exprimer de façon forfaitaire, ou en pourcentage du montant des dommages.
Certaines garanties d’assurance, notamment les garanties invalidité ou incapacité, prévoient aussi des franchises en jours : on parle alors de délai de franchise. Il s’agit d’un délai, courant à partir de la survenue d’un sinistre et pendant lequel l’assuré ne sera pas indemnisé. Son indemnisation n’interviendra qu’à l’issue de la période de franchise prévue par le contrat.