« Prorata temporis » est un terme latin qui signifie : en proportion du temps écoulé. On l’utilise souvent, par exemple pour calculer le montant du dernier loyer d’un logement lorsque l’occupant le quitte avant la fin du mois, en fonction du nombre de jours durant lesquels il l’a occupé.
En matière d’assurance, le calcul au prorata temporis est fréquemment utilisé pour déterminer le montant de la première prime à payer suite à la souscription d’un contrat d’assurance en cours de mois, ou en cours d’année.
Exemple : si l’assuré souscrit son assurance le 15 mai, et que sa première échéance de cotisation mensuelle est fixée au 31 de chaque mois, le montant de sa première prime au prorata temporis sera calculée sur la base des 15 jours suivant la signature de son contrat.
Le calcul au prorata temporis peut aussi être utilisé lors de la résiliation d’un contrat d’assurance en cours d’année ou en cours de mois.
Exemple : si l’assuré a réglé sa prime d’assurance annuellement en un seul versement, et met fin à son contrat avant la prochaine échéance annuelle de son contrat, son assureur le remboursera au prorata temporis des mois pour lesquels il ne sera plus couvert.