Une résiliation désigne la cessation anticipée des effets d’un contrat, notamment un contrat d’assurance. Le contrat prend alors fin définitivement.
Cette résiliation peut être à l’initiative de l’assuré, ou de l’assureur lui-même.
Les possibilités de résiliation à l’initiative de l’assuré dépendent du contrat d’assurance souscrit. Par exemple :
en matière d’assurance auto, moto, santé ou habitation : les contrats sont résiliables à leur première échéance annuelle (la résiliation devant être demandée au moins deux mois avant l’arrivée à échéance), et à chacune de leurs échéances annuelles suivantes (la résiliation devant être demandée dans un délai de 20 jours suivant la réception de l’avis d’échéance). Dès lors que le contrat a été souscrit depuis au moins un an, il est résiliable à tout moment.
en matière d’assurance de prêt : dès sa souscription, le contrat est résiliable à tout moment, dès lors que s’y substitue un autre contrat présentant un niveau de garanties au moins équivalent.
Certaines conditions particulières permettent aussi à l’assuré de résilier un contrat d’assurance auto ou habitation au cours de sa 1ère année (par exemple en cas de changement de situation impactant le contrat).
Les possibilités de résiliation à l’initiative de l’assureur relèvent principalement de :
la résiliation pour non-paiement des cotisations ;
la résiliation pour aggravation du risque ;
la résiliation pour omission ou fausse déclaration de l’assuré ;
la résiliation après sinistre, prévue dans certains contrats.