• Lexique de l'assurance

Sociétaire

Les sociétaires sont des personnes qui détiennent une partie des parts sociales de sociétés bancaires ou d’assurances mutualistes dont elles sont clientes.

Ces sociétés mutualistes proposent en effet à leurs clients de souscrire des parts sociales, au-delà de leurs contrats d’assurance ou de leurs produits ou services bancaires, et d’entrer ainsi à leur capital social.

Il existe deux catégories de parts sociales ouvertes aux sociétaires :

  1. Les parts sociales A : il s’agit de parts sociales qui n’offrent pas de rémunération financière aux sociétaires, mais qui leur permet de participer aux décisions de la société mutualiste. Notamment en pouvant voter à ses assemblées générales, élire des représentants ainsi que des membres du conseil administratif, déposer une candidature pour devenir délégué etc. Tous les sociétaires sont traités de façon égalitaire, sur le principe de « un sociétaire, une voix », quel que soit le nombre de parts A que chacun détient ;

  2. Les parts sociales B : ne peuvent souscrire ce type de parts sociales que les sociétaires, détenant donc déjà une ou plusieurs parts sociales A. À la différence des parts A, les parts B sont rémunérées, selon une valeur fixée chaque année, sous forme de dividende versé à la fin de chaque exercice. La souscription de parts B permet aux sociétés mutualistes de renforcer leurs fonds propres et leurs capacités de crédit au bénéfice de leurs clients.