• Lexique de l'assurance

Vétusté

La vétusté est un état de vieillissement, de dégradation, d’usure et/ou d’obsolescence d’un bien dont la valeur connaît de ce fait une dépréciation.

L’évaluation de la vétusté des biens ayant subi un sinistre garanti est indispensable à toute indemnisation par l’assurance, et ce même en cas d’indemnisation en valeur à neuf (dont une partie se compose d’une indemnité à valeur d’usage, et d’une autre partie de rachat de la vétusté).

Afin d’estimer la valeur indemnisable des biens, un taux ou coefficient de vétusté leur est appliqué. Il est calculé en fonction de plusieurs critères cumulés :

  • L’ancienneté du bien ;

  • Son historique d’entretien et son état général ;

  • La durée de vie moyenne pour un bien identique etc.

Pour les biens mobiliers, les contrats d’assurance habitation prévoient généralement l’application d’un taux de vétusté de 10 % par an d’ancienneté pour les meubles, et de 25 % pour le matériel électronique. En revanche, certains biens spécifiques comme les bijoux de valeur, les objets d’art ou les antiquités, ne sont pas sujets à vétusté dès lors qu’ils sont en bon état d’entretien.