En matière de prêt immobilier, l’arrêt de travail ne signifie pas l’arrêt des remboursements. Si l’interruption de l’activité professionnelle est liée à des raisons de santé, la garantie ITT de l’assurance emprunteur peut alors prendre le relais. Découvrez ce qu’elle couvre, les critères à avoir en tête lors de la souscription et la marche à suivre pour la faire jouer.
Pour les assureurs, l’« incapacité temporaire de travail » ou « incapacité temporaire totale » désigne l’interruption réelle et complète des activités professionnelles pour des raisons de santé. Cette garantie ITT se déclenche si, après une maladie ou un accident, vous vous retrouvez totalement — mais provisoirement — en arrêt de travail (si votre état d’incapacité est définitif, c’est une autre garantie qui entre en jeu : la garantie invalidité permanente totale ou IPT).
Concrètement, après une période de franchise, la garantie ITT prend le relais et rembourse en toute ou partie vos mensualités de crédit auprès de la banque jusqu’à la reprise de votre activité.
Certaines assurances de prêt couvrent les assurés même s’ils sont sans profession au moment du sinistre, en se basant sur l’incapacité à exercer les tâches de la vie courante.
L’assurance ITT, obligatoire pour un prêt immobilier ? Au même titre que l’assurance emprunteur dans laquelle elle est incluse, la garantie ITT demeure optionnelle. Mais dans les faits, la plupart des établissements bancaires l’exigent parmi d’autres garanties de base : décès, PTIA, etc.
Les modalités d’indemnisation ITT dépendent du contrat souscrit. Au moment de choisir cette option, prenez donc le temps de bien vérifier les conditions prévues par l’assureur, notamment :
Les critères retenus pour évaluer votre incapacité, qui peut couvrir l’impossibilité d’exercer « toute » profession ou seulement « votre » profession — cette seconde option étant bien plus protectrice.
Les clauses d’exclusion, elles aussi variables selon les offres : pratique de certains sports à risques, affections du dos, pathologies psychiatriques, par exemple.
La nature de l’indemnisation : le remboursement des échéances de prêt par l’assurance peut être indemnitaire (limité uniquement à la perte des revenus, en tenant compte des autres aides que vous pourriez recevoir à la suite de votre ITT : prévoyance entreprise, sécurité sociale…) ou forfaitaire (fixe et déterminé à l’avance dans le contrat). L’indemnisation forfaitaire est plus avantageuse puisque vous êtes indemnisé même si vous bénéficiez par ailleurs du maintien de votre salaire.
La durée de franchise appliquée à la garantie ITT, soit le délai après lequel débute la prise en charge de votre indemnisation (de 30 à 180 jours après un sinistre en fonction des assureurs).
Enfin, lisez avec attention les conditions générales figurant à votre contrat. Dans certains cas, il est en effet possible de souscrire des options ou de racheter des exclusions pour adapter les garanties à votre profil ou les compléter pour une couverture optimale.
Pour activer la garantie ITT assurance emprunteur, il faut d’abord déclarer votre arrêt de travail dans le délai mentionné au contrat. Pour traiter votre demande d’indemnisation, l’assureur vous demandera alors différentes pièces justificatives :
l’avis d’arrêt de travail rédigé par votre médecin ;
en cas d’accident, une déclaration d’accident (mentionnant les circonstances, la date, le lieu et la copie du procès-verbal s’il y a lieu)
en cas d’hospitalisation, un bulletin de situation accompagné d’un certificat du médecin précisant la date d’admission et la durée d’ITT,
une copie de votre offre de prêt ainsi que le tableau d’amortissement correspondant.
À savoir : Votre état de santé peut faire l’objet, indépendamment de l’arrêt de travail édité par votre médecin, d’une expertise médicale complémentaire à la demande de votre assurance.
De la même manière que l’assurance emprunteur, la garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail) n’est pas obligatoire. Mais comme l’assurance emprunteur, la quasi-totalité des banques l’exigent pour accorder un prêt immobilier. Quoi qu’il en soit, la garantie ITT est fortement recommandée afin de se protéger contre les risques de se retrouver endetté et dans une situation financière difficile.
La garantie ITT et la garantie IPT (Incapacité Permanente Totale) sont deux garanties proposées dans les assurances de prêt, mais n’ont pas la même finalité. La garantie ITT intervient pour couvrir les périodes d’arrêt maladie temporaire. La garantie IPT quant à elle, intervient lorsque l’assuré se retrouve en incapacité permanente d’exercer une activité professionnelle. Ces deux garanties peuvent être conjointement souscrites dans le cadre d’une assurance de prêt pour une protection optimale.