L’assurance bateau au tiers fait partie des nombreuses polices d’assurance maritime. Véritable gage de sécurité financière, l’assurance maritime vous aide à couvrir les frais en cas de dommage causé par votre bateau. Pourquoi assurer son bateau ? Quels sont les frais pris en charge par une assurance bateau au tiers en cas d’incident en mer ? Comment choisir son assurance bateau au tiers ? Retrouvez dans notre dossier les informations essentielles à connaître pour assurer son bateau au tiers.
L’assurance maritime couvre les frais liés à l’accident en mer que vous avez causé ou subi moyennant une cotisation annuelle ou mensuelle.
Totalement imprévisibles, les incidents en mer ne peuvent être anticipés. Le montant des dommages peut varier considérablement en fonction des événements. Les dégâts sont parfois strictement matériels et peu onéreux. D’autres fois, ils peuvent être très graves et lourds sur le plan financier en cas de préjudice corporel et de dommages à un tiers. Souscrire une assurance bateau vous épargnera des difficultés financières si vous devez un jour faire face à des dégâts importants liés à votre bateau.
L’assurance bateau couvre vos frais pour tous les dommages survenus en mer après la souscription de la police d’assurance. En cas d’incident, l’assuré doit avertir le plus tôt possible son assurance afin qu’elle prenne en charge les frais liés à l’événement couvert par le contrat. Une fois en sécurité à terre, il convient d’établir un rapport de mer sur les circonstances du sinistre. La déclaration de sinistre doit être envoyée à l’assureur dans le délai fixé par le contrat d’assurance comme le stipule l’article L113-2 du Code des assurances.
Bon à savoir : les compagnies d’assurance n’accordent leurs garanties que si les papiers du bateau sont en règle ainsi que le permis de la personne responsable de la navigation.
En cas d’incident en mer, la prise en charge des frais dépend avant tout des conditions de la police d’assurance que vous avez souscrite. Selon les types de contrat d’assurance bateau, vous ne bénéficiez pas des mêmes garanties. Zoom sur la couverture offerte par l’assurance bateau au tiers.
L’assurance bateau au tiers correspond à la garantie Responsabilité civile. Elle couvre les dommages que vous causez à autrui lorsque vous utilisez votre bateau. Elle peut intervenir notamment en cas de choc contre un autre bateau, un quai ou un ponton. Contrairement à l’assurance bateau tous risques, elle ne couvre pas les autres dommages comme le vol, le vandalisme ou l’incendie.
En général, les membres de la famille (conjoint, descendants, ascendants) ne sont pas considérés comme des tiers par les assureurs. L’assurance bateau au tiers vous couvre donc uniquement si vous causez des dommages à un équipier ou à un autre bateau et si vous êtes responsable. Vérifiez les conditions générales du contrat pour connaître les conditions d’application exactes de votre garantie Responsabilité civile.
Il est conseillé de souscrire son assurance bateau au tiers dès l’achat de son bateau. En effet, si un incident survient avant la souscription de votre police d’assurance, vous ne pourrez pas bénéficier des clauses de votre assurance pour les dommages liés à cet événement.
Lors de la souscription, vous devez vérifier quelle zone de navigation est couverte par l’assurance bateau. Si vous possédez un petit bateau, vous serez amené à naviguer à seulement quelques miles de votre port d’attache. En revanche, si vous naviguez sur un voilier de croisière vers des destinations lointaines, vous risquez de sortir de la zone de navigation prévue par le contrat. Il est possible de demander une extension de contrat pour bénéficier d’une couverture sur la zone concernée.
Il convient également de prêter attention aux exclusions mentionnées dans les Conditions Générales du contrat d’assurance. Ces clauses excluent certaines causes de risque en cas d’incident. Parmi les exclusions les plus fréquentes, on peut citer les suivantes : l’état d’ébriété du skipper ou du pilote, le défaut d’entretien du bateau, etc.
À noter : toutes les assurances appliquent une franchise quel que soit le sinistre. La franchise correspond à la quote-part du sinistre qui reste à la charge de l’assuré.
Il est recommandé de comparer les tarifs et les solutions offerts par les compagnies d’assurance maritime pour trouver le contrat d’assurance bateau le plus avantageux.