Les assureurs exigent un certain nombre de documents lors de la souscription d’un nouveau contrat d’assurance moto. Ces papiers administratifs leur permettent de vérifier si vous avez le droit de conduire une moto et de dresser votre profil de conducteur. Quels sont les documents officiels à fournir en priorité à l’assurance pour établir un contrat en bonne et due forme ? Quelles sont les pièces administratives supplémentaires requises en cas de résiliation ? Quand adresser ces papiers à votre assurance moto ? Récapitulatif des documents nécessaires pour souscrire une assurance moto.
Assurer sa nouvelle moto après son achat est une démarche obligatoire. Pour être autorisé à circuler en moto, vous devez posséder une attestation d’assurance moto qui prouve que vous êtes correctement assuré.
Les motards doivent donc anticiper la souscription de leur assurance moto en contactant leur assureur pour établir un contrat à la date correspondant à la première utilisation de leur véhicule. En effet, l’assurance moto est une garantie essentielle pour le conducteur. Elle couvre sa responsabilité civile en cas d’accident ou de sinistre.
Pour accélérer les démarches auprès de l’assureur, il est utile de connaître les documents nécessaires pour souscrire une assurance moto.
Bon à savoir : il est possible d’assurer sa moto en situation d’urgence en concluant un accord temporaire avec l’assureur. Pour effectuer cette démarche, il suffit de lui fournir les renseignements nécessaires à l’identification de la moto. Cette garantie provisoire à effet immédiat peut être obtenue avant la remise de l’ensemble des documents pour une signature définitive.
Outre le formulaire à remplir pour préciser l’identité du souscripteur et le type de contrat choisi, différents papiers administratifs doivent être adressés à l’assureur au moment de la souscription du contrat. Voici les documents les plus souvent demandés pour une assurance moto.
Ce document légal prouve que le futur assuré est le propriétaire de la moto. Il permet également d’identifier la moto et de garantir que le deux-roues est autorisé à rouler. Une copie de la carte grise doit être adressée à l’assureur, que le document soit provisoire ou définitif. Si la moto est un véhicule d’occasion, l’assureur peut également exiger une copie du certificat de cession du véhicule signé par l’ancien propriétaire de la moto le jour de la vente.
S’il ne s’agit pas de votre premier contrat d’assurance moto ou auto, vous devez fournir un relevé d’informations moto. Ce document dresse l’historique des informations relatives aux précédents contrats d’assurance du futur assuré : bonus-malus conducteur, attestation des sinistres, etc. Pour l’obtenir, vous devez vous adresser à votre compagnie d’assurance actuelle qui vous l’expédiera sous 15 jours.
À défaut du relevé d’informations moto, le souscripteur doit remplir une déclaration sur l’honneur attestant qu’il s’agit de son premier contrat d’assurance.
Ce document permet à l’assureur de vérifier que le souscripteur dispose d’une autorisation de conduire adaptée à la catégorie de véhicule à assurer. L’ancienneté du permis est également une information importante pour l’assureur qui va adapter son offre tarifaire en fonction de l’expérience du conducteur. Lors de la souscription d’un tout premier contrat d’assurance, l’assuré peut ainsi se voir proposer un contrat d’assurance moto jeune conducteur.
La carte d’identité permet à l’assureur de vous identifier légalement. Le contrat d’assurance ne serait pas valable si vous n’aviez pas fourni les vraies informations sur votre identité.
Le souscripteur doit fournir un RIB lorsqu’il choisit de payer ses cotisations par prélèvement automatique annuel, trimestriel ou mensuel.
Votre moto bénéficiait d’un contrat d’assurance auprès d’une autre compagnie ? Vous pouvez résilier votre contrat :
À tout moment une fois que la souscription a plus d'un an. Dès lors, après le premier anniversaire de votre contrat vous ne serez plus obligé d'attendre l'échéance annuelle pour le résilier,
Lors d’une hausse de tarif non prévue ;
En cas de changement de situation susceptible de remettre en cause les termes du contrat ;
À chaque échéance annuelle.
Pour changer d’assurance moto, il vous suffit de fournir un certificat de résiliation à l’assureur choisi en remplacement en plus des autres documents officiels cités précédemment.
À noter : dans le cadre d’une résiliation avec la loi Hamon, les démarches administratives incombent au nouvel assureur.
À la recherche du meilleur contrat d’assurance moto pour votre deux-roues ? Vous connaissez désormais les documents nécessaires pour souscrire une assurance moto. N’hésitez pas à comparer les offres des assureurs pour trouver un contrat d’assurance moto parfaitement adapté à votre moto et à votre profil de conducteur.